Mickey©, La Reine des Neiges©, Hulk©… Il n’est pas rare dans mon métier que quelques uns de mes clients me demandent de reproduire sur leur commande le personnage préféré de leur enfant. La vérité, c’est que beaucoup de particuliers, et professionnels du métier, ignorent que reproduire un quelconque élément soumis à un droit de licence est interdit au risque de se retrouver face à un tribunal pour vente illicite et contrefaçon.
En France, l’exploitation d’une licence est soumise au code de la propriété intellectuelle car : « Est […] un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une œuvre de l’esprit en violation des droits d’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi.» Article L335-3 – Code de la propriété intellectuelle.
Il y a plusieurs années, j’avais fait la rencontre d’une jeune cake designer qui débutait son activité. Cette dernière avait reçue une comparution devant un tribunal pour la vente de ses gâteaux qui représentaient un célèbre personnage de dessin animé. Des cellules spécialisées s’étaient emparés de scruter toutes ses photos postées sur les réseaux sociaux en y ajoutant une amende à chaque couleur, forme, police de caractère spécifique à ce même personnage.
Personnellement, je me suis toujours refusé de le faire et ce pour cette raison en grande majorité. Mais aussi, je trouve qu’annoncer à ses clients d’être spécialisé dans une prestation personnalisée et reproduire quelque chose qui a déjà été fait un nombre incalculable de fois n’entre pas dans ma propre définition et vision du cake design.
La solution ? Vous pouvez tout à fait demander l’autorisation du droit de licence aux services concernés. Le soucis étant que l’accord d’utilisation d’une licence peut s’avérer extrêmement couteuse et impactera le prix total de votre produit. Mais il n’en reste pas moins que la meilleure solution serait d’utiliser des éléments libre de droit ou de faire marcher votre créativité. Parlez avec vos clients et apprenez à les connaître ! Vous serez en mesure de leur proposer un vrai produit à leur image qui n’existe pas encore.
